Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX BONS CRUS
AUX BONS CRUS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1483100
Date de dépôt :
16/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/1997
AUX BONS CRUS de AUX BONS CRUS

Présentation de la marque AUX BONS CRUS

Déposée le 16 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX BONS CRUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUX BONS CRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX BONS CRUS domicilié(e) 147 Chemin Nicol, 31200 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque AUX BONS CRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX BONS CRUS est expirée depuis le 16 juillet 1997.

AUX BONS CRUS a également déposé les autres marques suivantes : AUX BONS CRUS


AUX BONS CRUS, société à responsabilité limitée - 147 Chemin Nicol, 31200 TOULOUSE. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins de table et des vins de pays).